Rôle et fonctionnement de la commission Santé, Sécurité et conditions de Travail (SSCT)

Pour qui ? : tous les élus à la CSSCT ou les membres du CSE
Conditions d’accès : être à jour de ses cotisations, avoir effectué le stage "Découverte" et "S’organiser"
Contenu :
* La CSSCT source de revendications, rappel des positions Force Ouvrière en matière d’hygiène et de sécurité
* Histoire de la prévention des risques professionnels
* Mise en place de la CSSCT
* Fonctionnement de la CSSCT
* Missions de la CSSCT
* Pouvoirs de la CSSCT
* La CSSCT et les organismes de prévention
* La CSSCT et les accidents du travail et les maladies professionnelles
* La CSSCT et l’insertion des personnes handicapées en milieu du travail

Rôle et fonctionnement du Comité Social Economique (CSE)

Pour qui ? : être membre titulaire du CSE
Conditions d’accès : être à jour de ses cotisations, avoir effectué le stage "Découverte"
Contenu :
* L’histoire des Comités d’entreprise / CSE
* La réunion du CSE (ordre du jour, la conduite de la réunion, les délibérations, l’enregistrement des débats, le compte-rendu)
* Le fonctionnement du CSE (rôle du Président, du Secrétaire, du Trésorier et du Représentant syndical, le règlement intérieur)
* Les moyens du CSE (les locaux, le budget de fonctionnement, la formation des membres, la responsabilité civile)
* Les activités sociales et culturelles (le montant de la dotation, analyse et réalisation d’un budget, les prestations exonérées de cotisations sociales)
* Le rôle économique du CSE (notion d’établissement et d’entreprise, l’information et la consultation, les documents obligatoires remis au CSE, la construction d’un tableau de bord d’indicateurs économiques, la confidentialité des informations)
* Le recours aux experts